Glossaire du courtier ADPPC : rechute (délai de rechute)

Qu'en est il du délai de rechute dans le cadre d'une assurance pret ? Après une guérison ou consolidation, une rechute peut nécessiter un traitement médical et entraîner alors un arrêt de travail. La Sécurité sociale la prend en charge si il y a aggravation ou apparition d'une nouvelle lésion. Un certificat médical de rechute doit être émis.

En matière d'assurance emprunt immobilier, si l’interruption de la prise en charge par le régime obligatoire ne dépasse pas 60 jours, celle de la garantie ITT par l'assureur se déclenche à nouveau (sans franchise) dès que l'assuré se retrouve en ITT (dès la reprise de l'indemnisation par la Sécurité sociale).

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Une rechute désigne l'établissement d'un nouvel arrêt de travail qui résulte de la même cause que le précédent arrêt et qui intervient après une reprise d'activité professionnelle inférieure à 60 jours.

Concernant la garantie ITT (Interruption Temporaire et Totale de Travail) d'une assurance de prêt, l'indemnisation prend fin dès que l'assuré reprend une activité professionnelle, même partiellement. Il faut aussi savoir qu'une incapacité de travail se transforme en invalidité permanente si celle-ci est reconnue par les médecins-conseils de l'assureur.

Une rechute en incapacité de travail causée par la même lésion moins de 180 jours après la date d’échéance de l'incapacité précédente peut être indemnisée différemment selon les assureurs. Certaines compagnies d'assurance prennent en effet en charge le remboursement du crédit une fois un nouveau délai de franchise écoulé, et d'autres permettent une indemnisation immédiate.

Le mot du courtier

En cas de rechute, pensez à faire jouer votre assurance emprunteur dans les délais prévus par le contrat car, une fois ce délai écoulé, si vous n'avez pas déclaré votre nouvel arrêt de travail, votre assureur refusera de vous indemniser en raison d'une déchéance du droit à la garantie.