Bonjour, mon mari est décédé il y a 1 mois dans un accident de voiture.
Il était alcoolisé et avait consommé des stupéfiants. Je souhaiterais savoir si dans le cadre de mon assurance emprunteur l’alcool et les stupéfiants étaient des exclusions systématiques. Je viens d’avoir le gestionnaire de l’assurance et il m’a affirmé que c’était systématique. Or, lorsque je regarde mon contrat le risque prix par l’assuré dans le cas où il consommerait de l’alcool ou des stupéfiants ne figure pas dans les clauses d’exclusion. Ma question est la suivante ces clauses doivent-elles être explicitement écrite dans le contrat où sont-elles générales, et que donc elle n’aurait pas besoin d’être précisées au contrat.
D’avance un grand merci pour votre aide, j’ai tellement peur de tout perdre.
Bonjour,
L’alcool est l’usage des stupéfiants est une cause d’exclusion générale en matière d’assurance. Prendre en charge un sinistre ayant pour origine cette cause est contraire à l’ordre public. L’assureur peut aussi bien indemniser que refuser purement et simplement la prise en invoquant de plein droit ce motif. Je vous invite à déclarer votre sinistre et à attendre la position de l’assureur. Dans tous les cas, vous ne pourrez vous prévaloir des conditions générales de votre contrat puisqu’elles ne mentionnent pas une prise en charge éventuelle en cas d’accident suite à usage et stupéfiant et alcoolémie.
En vous remerciant,
A.TIJANI